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L'État dans l'Oise

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Arrêtés préfectoraux concernant l'approbation des nouveaux statuts des associations de pêche...
28/11/2008 10:13: publié , 2.83 M
Arrêtés préfectoraux concernant l'approbation des nouveaux statuts des associations de pêche et de protection du milieu aquatique du département de l'Oise (arrêtés des 12, 17, 20 et 27 novembre 2008)
Modification de la composition de la commission...aérodrome de Beauvais-Tillé
15/01/2010 14:36: publié , 11 K
Arrêté du 9 octobre 2008 portant modification de la composition de la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Beauvais-Tillé
Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Beauvais-Tillé
15/01/2010 14:36: publié , 92 K
Deux arrêtés du 23 juin 2008 portant recomposition et nomination de la commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Beauvais-Tillé et le compte rendu de la réunion de la commission du 27 juin 2008
DOSSIER SÉCHERESSE
15/01/2010 14:36: publié , 1 K
Le dossier Sécheresse sur le site de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés, communiqués, cartes de situation...
Arrêté du 30 mars 2007 autorisant la société GRTgaz
15/01/2010 14:36: publié , 4 K
Arrêté du 30 mars 2007 autorisant la société GRTgaz à exploiter une station de compression à CUVILLY
Arrêté préfectoral fixant les conditions de publication des ANNONCES LÉGALES ET JUDICIAIRES
15/01/2010 14:36: publié , 133 K
Arrêté préfectoral du 20 décembre 2007 fixant les conditions de publication des ANNONCES LÉGALES ET JUDICIAIRES pour l'année 2008
Arrêté du 8 février 2008 relatif aux travaux de l'Institut Géographique National (I.G.N.)
15/01/2010 14:36: publié , 18 K
Arrêté du 8 février 2008 relatif aux travaux de l'Institut Géographique National (I.G.N.) - Autorisation de pénétration en propriétés privées
Arrêté préfectoral du 29 février 2008 relatif aux tarifs des courses par taxis automobiles pour 2008
15/01/2010 14:36: publié , 42 K
Arrêté préfectoral du 29 février 2008 relatif aux tarifs des courses par taxis automobiles pour l'année 2008
Pêche 2008
15/01/2010 14:36: publié , 313 K
- Arrêté du 7 décembre 2007 fixant la date d'ouverture de la pêche pour l'année 2008 - Arrêté réglementation la pratique de la pêche de l'anguille en dehors des heures légales dans les cours d'eau et plans d'eau de deuxième catégorie - Arrêté relatif à la pratique de la pêche de la carpe à toute heure

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