Rechercher sur le site
Recherche avancée

L'État dans l'Oise

Décisions et actions de l'État

Publications

Dossiers

Réforme des retraites 2010
Info' Pandémie Grippale
Plan de relance de l'économie française
Réforme de l'État dans l'Oise
Droit au logement opposable (DALO)
Plan de soutien à l'activité et aux PME
Le permis à un euro par jour
Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers
Le livre blanc sur l'avenir de la fonction publique
Contrôle des structures agricoles

Plan du site
Vers Les arrêtés

Arrêtés - Année 2010

2010-12-09 - Création du bassin des Muids - Diminuer l'impact des crues à Choisy-au-Bac
18/01/2011 15:51: publié , 281 K
Arrêté du 09/12/2010 portant modification de l'arrêté d'autorisation du 05 novembre 2007 relatif à la création du bassin des Muids et aux aménagements visant à diminuer l'impact des crues à Choisy-au-Bac
2010-12-27 - ZAC des Deux Rives à Compiègne
18/01/2011 15:47: publié , 437 K
Arrêté préfectoral du 27 décembre 2010, portant autorisation de la réalisation de la ZAC "des Deux Rives" à Compiègne et Margny-lès-Compiègne
2010-12-16-Évaluation des incidences dans le cadre de Natura 2000
28/12/2010 11:46: publié , 778 K
Arrêté du 16 décembre 2010 fixant la liste prévue au 2° du III de l'article L414-4 du code de l'environnement des documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions soumis à l'évaluation des incidences Natura 2000
2010-05-27 - Ouverture et clôture de la chasse 2010/2011
24/09/2010 15:55: publié , 1.28 M
Arrêté du 27 mai 2010 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2010 / 2011 dans le département de l'Oise
2010-07-06 - Fixation de l'IRL 2010
19/07/2010 16:59: publié , 167 K
Arrêté du 6 juillet 2010 fixant le régime de l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'exercice 2010 ainsi qu'un tableau indiquant la part communale
2010-06-24 - Liste des admis au concours INTERNE de secrétaire administratif
01/07/2010 16:43: publié , 75 K
Arrêté du 29 juin 2010 fixant la liste des candidats admis au concours interne de secrétaire administratif 2010
2010-06-24 - Liste des candidats admis au concours de secrétaire administratif 2010
28/06/2010 16:44: publié , 59 K
Arrêté du 24 juin 2010 fixant la liste des candidats admis au concours externe de secrétaire administratif 2010
Particuliers : Vos démarches
Professionnels : Vos démarches
Associations : Vos démarches
Immatriculation des véhicules
Tarifs des cartes grises
Informations et services complémentaires
Formulaires à télécharger

Les annuaires

Services en ligne

Démarches en ligne 24h/24
MON.SERVICE-PUBLIC.FR
Le suivi de la carte d'identité
Le suivi de votre passeport
Demande de non-gage
Le permis de conduire à points
Changement d'adresse en ligne
Téléservices pour les professionnels

Pratique

Les sites Internet des communes
Les pages jaunes
Le site du prix des carburants
Informations éditeur