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Arrêtés - Année 2009

2009-11-25 - TAXI : arrêté portant ouverture d'un examen - 2ème session
10/12/2009 11:53: publié , 1.95 M
Arrêté du 25 novembre 2009 portant ouverture d'un examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi et fixant ses conditions d'organisation - 2ème session 2010
2009-11-25 - TAXI : arrêté portant ouverture d'un examen - 1ère session
10/12/2009 11:49: publié , 1.96 M
Arrêté du 25 novembre 2009 portant ouverture d'un examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi et fixant ses conditions d'organisation - 1ère session 2010
2009-10-19 - Arrêté du 19 octobre 2009 - AMBLAINVILLE
28/10/2009 16:30: publié , 8 K
Par arrêté du 19 octobre 2009, Monsieur Philippe Grégoire, Préfet de l'Oise, a statué sur le dossier présenté par la société FORCE 5 en vue d'exploiter un stockage de céréales, d'engrais et de produits agropharmaceutiques à AMBLAINVILLE.
2009_10_02 arrete pollution acces epte
13/10/2009 12:02: publié , 291 K
Arrêté du 2 octobre 2009 réglementant provisoirement l'accès à la rivière Epte et l'usage de l'eau en raison d'une pollution
2009_10_02 arrete pollution peche epte
13/10/2009 11:57: publié , 194 K
Arrêté préfectoral du 2 octobre 2009 portant interdiction de pêche et ramassage des poissons dans le cours d'eau de l'Epte
Classement des NUISIBLES et modalités de régulation
21/07/2009 10:39: publié , 48 K
ARRÊTÉ du 25 mai 2009 portant classement des nuisibles et modalités de régulation pour la période comprise entre le 1er juillet 2009 et le 30 juin 2010
Modification de la composition de la commission...aérodrome de Beauvais-Tillé
19/06/2009 15:45: publié , 11 K
Arrêté du 18 juin 2009 portant modification de la composition de la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Beauvais-Tillé
Modification de la composition de la commission...aérodrome de Beauvais-Tillé
25/05/2009 17:08: publié , 13 K
Arrêté du 27 avril 2009 portant modification de la composition de la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Beauvais-Tillé
ARRÊTÉ portant information relative aux communes compétentes pour recevoir les demandes de PASSEPORT
31/03/2009 10:27: publié , 338 K
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 9 février 2009 portant information relative aux communes compétentes pour recevoir les demandes de PASSEPORT
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