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Plan de relance de l'économie française
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Le permis à un euro par jour
Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers
Le livre blanc sur l'avenir de la fonction publique
Contrôle des structures agricoles

Loi sur l'eau - Année 2009

Loi sur l'eau - Année 2008

Loi sur l'eau - Année 2007

Objets 1 - 12 sur 113

2009_12_30_récepissé forage berthecourt_gaec heu-soenen
14/01/2010 17:19: publié , 86 K

2009_12_30_récépissé_étang baudoin bonneuil en valois
12/01/2010 11:10: publié , 75 K

2009_12_23_récépissé_pièzomètres_déchetterie bois du roi
12/01/2010 11:09: publié , 89 K

2009_12_28_arrêté rd 200 complémentaire
06/01/2010 16:25: publié , 121 K

2009_12_31_ouverture pêche 2010
06/01/2010 16:06: publié , 1.30 M

2009_12_31_peche_carpe_toute_heure
06/01/2010 16:02: publié , 1.67 M

2009_12_11_prescriptions_opac_ZAC_Clos_Houssard_Grandfresnoy
21/12/2009 10:02: publié , 190 K
ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES DE LA ZAC LE CLOS HOUSSARD - COMMUNE DE GRANDFRESNOY - RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION et ARRETE PREFECTORAL N° 60-2009-00064 PORTANT PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES...

2009_12_09_récépissé_forage_doublet_vendeuil caply_ccvbn
16/12/2009 10:23: publié , 93 K

2009_12_08_récépissé_st maximin_zac_sarl st max les longeres
15/12/2009 15:26: publié , 100 K

2009_12_08_récépissé régularisation_étang_longeuil-ste-marie_polle olivier
15/12/2009 15:24: publié , 92 K

2009_12_08_arrêté complémentaire aeroport beauvais tille_sageb
11/12/2009 15:01: publié , 167 K

2009_11_13_arrêté de prescriptions spécifiques précy-sur-oise
04/12/2009 15:08: publié , 1.79 M
arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration relatif à la réalisation de trois piézomètres de surveillance de la nappe dans le champ captant de Précy-sur-Oise

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